PROBENAHMEBEHÄLTER MIT VARIABLEM VOLUMEN UND VARIABLEM DRUCK

Brevet européen · EP4445113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4445113
Numéro de demande
EP22826107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2022
Publié
16 oct. 2024
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 1/20 (2006.01)
Priorité
EP 21306714 06.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/084097 01.12.2022
Publication PCT
WO2023/104637 15.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Opta-Periph SAS

9 Rue de Condé, 33064 Bordeaux, FR

Inventeur

BARERE, Pierre

33120 Arcachon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.