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Brevet européen · EP4445263 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4445263
- Numéro de demande
- EP22904878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2022
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G06F 16/23 (2019.01)G06F 11/14 (2026.01)H04L 41/06 (2022.01)H04L 67/60 (2022.01)G06Q 20/06 (2012.01)G06Q 20/38 (2012.01)H04L 9/08 (2006.01)H04L 9/32 (2006.01)H04L 9/00 (2022.01)G06Q 20/40 (2012.01)
- Priorité
- US 202117543143 06.12.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/048276 28.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/107210 15.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
LE VAN GONG, Hubert Andre
San Jose, California 95131, US
PATEL, Jinesh
San Jose, California 95131, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.