VERARBEITUNG VON BILDDATEN EINES FÖTUS
Brevet européen · EP4445330 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4445330
- Numéro de demande
- EP23821204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2023
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06T 7/11 (2017.01)G06T 7/00 (2017.01)G06T 7/62 (2017.01)
- Priorité
- EP 22290071 09.12.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/084503 06.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/121220 13.06.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
CIOFOLO VEIT, Cybèle
5656 AG Eindhoven, NL
OLIVIER, Antoine
5656 AG Eindhoven, NL
RAYNAUD, Caroline Denise Francoise
5656 AG Eindhoven, NL
GERMOND ROUET, Laurence
5656 AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.