DATENKOMMUNIKATION IN EINEM MOCA-ZUGANGSNETZWERK

Brevet européen · EP4445558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4445558
Numéro de demande
EP22823110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2022
Publié
16 oct. 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04N 7/10 (2006.01)
H04N 21/61 (2011.01)
H04L 12/28 (2006.01)
H04L 69/14 (2022.01)
Priorité
EP 21212438 06.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/084281 02.12.2022
Publication PCT
WO2023/104667 15.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  2. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

InCoax Networks AB

Utmarksvägen 4, 802 91 Gävle, SE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

SVENSSON, Thomas

80257 Gävle, SE

TIAINEN, Helge

13970 Stavsnäs, SE

HULDBERG, Johan

80265 Gävle, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.