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Brevet européen · EP4445735 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4445735
Numéro de demande
EP24185928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2023
Publié
16 oct. 2024
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A22C 11/00 (2006.01)
A22C 11/10 (2006.01)
A22C 11/12 (2006.01)
Priorité
IT 202200008396 28.04.2022
Divisionnaire de
EP23169534
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

INOX Meccanica S.P.A.

Strada Solarolo 20/B-C-D, 46044 Goito, Frazione Solarolo (MN), IT

Inventeur

BOLZACCHINI, Giovanni

25017 LONATO DEL GARDA BS, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.