STUHLSITZ MIT KLEMMVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4445796 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4445796
Numéro de demande
EP23175419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2023
Publié
16 oct. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A47C 1/03 (2006.01)
A47C 7/54 (2006.01)
Priorité
CN 202310390436 13.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

ATEC International Team Co., Ltd.

6 F., No. 26, Ln. 1, Minfu 11th St. Taoyuan Dist., Taoyuan City 33074, TW

Inventeur

Chen, Te-Chun

33074 Taoyuan City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.