SPRITZE MIT ORIGINALITÄTSVERSCHLUSS

Brevet européen · EP4445928 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4445928
Numéro de demande
EP23168004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2023
Publié
16 oct. 2024
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 23 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.03.2026

  3. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Inventeur

Heinz, Jochen

24220 Flintbek, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.