ENDEFFEKTOR EINES CHIRURGISCHEN MANIPULATORS
Brevet européen · EP4446070 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4446070
- Numéro de demande
- EP24197132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2014
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 34/30 (2016.01)B25J 13/02 (2006.01)F16D 7/02 (2006.01)B23B 31/02 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361798729 P 15.03.2013
- Divisionnaire de
- EP20186350
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
STAUNTON, Douglas Alan
Kalamazoo, MI 49009, US
FLATT, James
Kamamazoo, MI 49001, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.