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Brevet européen · EP4446136 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4446136
Numéro de demande
EP22903761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2022
Publié
16 oct. 2024
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60C 19/00 (2006.01)
B60C 13/04 (2006.01)
B29D 30/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021200135 09.12.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/024948 22.06.2022
Publication PCT
WO2023/105825 15.06.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Bridgestone Corporation

BRIDGESTONE CORPORATION

1-1, Kyobashi 3-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8340, JP

Inventeur

SUKEGAWA, Shin

Tokyo 104-8340, JP

HOSHINO, Hironori

Tokyo 104-8340, JP

MORI, Hirotomo

Tokyo 104-8340, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.