FLUGZEUGSYSTEM

Brevet européen · EP4446218 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4446218
Numéro de demande
EP23167407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2023
Publié
16 oct. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B64C 9/02 (2006.01)
B64C 9/18 (2006.01)
B64C 9/24 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Airbus Operations GmbH

Kreetslag 10, 21129 Hamburg, DE

Inventeur

Schlipf, Bernhard

21129 Hamburg, DE

Krey, Dennis

21129 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.