SCHIEBETÜRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4446542 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4446542
- Numéro de demande
- EP24169692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2024
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E05D 15/06 (2006.01)
- Priorité
- BE 202305279 14.04.2023
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.06.2026
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BUESS, Jean-Michel Philippe Jean-Paul
8200 Brugge, BE
HOUTHOOFD, Tom
8800 Roeselare, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.