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Brevet européen · EP4446548 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4446548
Numéro de demande
EP23167233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2023
Publié
16 oct. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E05F 3/00 (2006.01)
E05F 3/04 (2006.01)
E05F 3/10 (2006.01)
E05F 3/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 15 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.05.2026

  3. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

Hellwig, Alexander

58256 Ennepetal, DE

Busch, Sven

58256 Ennepetal, DE

Baltes, Lothar

58256 Ennepetal, DE

Akgün, Gökhan

58256 Ennepetal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.