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Brevet européen · EP4446548 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4446548
- Numéro de demande
- EP23167233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2023
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E05F 3/00 (2006.01)E05F 3/04 (2006.01)E05F 3/10 (2006.01)E05F 3/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 15 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2026
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
Hellwig, Alexander
58256 Ennepetal, DE
Busch, Sven
58256 Ennepetal, DE
Baltes, Lothar
58256 Ennepetal, DE
Akgün, Gökhan
58256 Ennepetal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.