BAUSATZ FÜR EINEN RAHMEN
Brevet européen · EP4446558 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4446558
- Numéro de demande
- EP23167568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2023
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E06B 9/52 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 23 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
VAN LEEUWEN, Ritske
57299 Burbach-Holzhausen, DE
BÜDENBENDER, Arnd
57299 Burbach-Holhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.