KRAFTSTOFFSYSTEM
Brevet européen · EP4446577 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4446577
- Numéro de demande
- EP22924211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2022
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F02M 55/00 (2006.01)F02M 55/02 (2006.01)F02M 65/00 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022013302 31.01.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/047983 26.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/145364 03.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
WATANABE, Sota
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5293, JP
OGAWA, Hisao
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5293, JP
MAEHATA, Kimihiko
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5293, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.