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Brevet européen · EP4446589 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4446589
Numéro de demande
EP21967069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2021
Publié
16 oct. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F04C 18/02 (2006.01)
F01C 1/02 (2006.01)
F04C 23/00 (2006.01)
F04C 29/12 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/044652 06.12.2021
Publication PCT
WO2023/105562 15.06.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION

7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Inventeur

KATO, Keisuke

Tokyo 100-8310, JP

TATSUWAKI, Kohei

Tokyo 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.