HYDRAULISCHER AKTUATOR
Brevet européen · EP4446596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4446596
- Numéro de demande
- EP22903859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2022
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F15B 15/10 (2006.01)F16L 13/14 (2006.01)F15B 15/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021199208 08.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/038434 14.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/105925 15.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OONO, Shingo
Chuo-ku, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.