DREHENDE WELLE

Brevet européen · EP4446600 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4446600
Numéro de demande
EP24167195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2024
Publié
16 oct. 2024
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16C 3/02 (2006.01)
F16C 19/06 (2006.01)
F16C 25/08 (2006.01)
F16C 33/66 (2006.01)
F16C 35/063 (2006.01)
F16C 35/077 (2006.01)
Priorité
JP 2023054609 30.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

Honda Motor Co., Ltd.

HONDA MOTOR CO., LTD.

2-3, Toranomon 2-chome Minato-ku, Tokyo 105-8404, JP

Inventeur

TANAKA, Hiroyuki

351-0193 Saitama, JP

ITO, Naoki

351-0193 Saitama, JP

CHOJI, Tatsuya

351-0193 Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.