FAHRZEUG

Brevet européen · EP4446622 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4446622
Numéro de demande
EP22907550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2022
Publié
16 oct. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16H 61/04 (2006.01)
F16H 61/682 (2006.01)
F16H 63/46 (2006.01)
F16H 63/50 (2006.01)
B60W 10/02 (2006.01)
B60W 10/06 (2006.01)
B60W 30/19 (2012.01)
Priorité
WO PCT/JP2021/046808 17.12.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/046523 16.12.2022
Publication PCT
WO2023/113028 22.06.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 2 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaisha, 2500 Shingai, Iwata-shi,, Shizuoka 4388501, Japon → YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA, 2500 Shingai, Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, Japon

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA

2500 Shingai, Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP

Inventeur

MINAMI, Kengo

Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP

TAMEMASA, Takuma

Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.