ANZEIGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4446637 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4446637
- Numéro de demande
- EP23827329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2023
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16M 11/22 (2006.01)F16M 11/06 (2006.01)F16M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- KR 20220077851 24.06.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2023/003973 24.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/249209 28.12.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
LEE, Jaeneung
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
CHO, Chulyong
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.