DAMPFKAMMERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4446684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4446684
- Numéro de demande
- EP23176961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2023
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F28D 15/04 (2006.01)
- Priorité
- TW 112113662 12.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Wong, Shwin-Chung
30013 Hsinchu City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.