MESSVORRICHTUNG, MESSVERFAHREN UND MESSPROGRAMM
Brevet européen · EP4446706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4446706
- Numéro de demande
- EP24168981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2024
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01D 5/353 (2006.01)G01K 11/32 (2021.01)
- Priorité
- JP 2023063506 10.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 23.03.2026
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 4 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Yokogawa Electric Corporation, 9-32 Nakacho 2-chome, Musashino-shi, Tokyo 180-8750, Japon → Yokogawa Electric Corporation, 2-9-32 Nakacho,, Musashino-shi, Tokyo 180-8750, Japon
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
KUMAGAI, Yoshihiro
Musashino-shi, Tokyo 180-8750, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.