OPTISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4446790 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4446790
Numéro de demande
EP24162915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2024
Publié
16 oct. 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G02B 7/02 (2021.01)
G02B 13/00 (2006.01)
G02B 7/10 (2021.01)
G03B 17/12 (2021.01)
Priorité
JP 2023064031 11.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2, Shimomaruko 3-chome Ohta-ku, Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

IWAMATSU, Junichiro

Tokyo, 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.