BATTERIE
Brevet européen · EP4447183 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4447183
- Numéro de demande
- EP22904057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2022
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01M 4/136 (2010.01)H01M 4/525 (2010.01)H01M 4/134 (2010.01)H01M 4/36 (2006.01)H01M 4/38 (2006.01)H01M 4/40 (2006.01)H01M 4/58 (2010.01)H01M 4/66 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0562 (2010.01)H01M 10/0566 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 4/04 (2006.01)H01M 4/1395 (2010.01)H01M 10/058 (2010.01)
- Priorité
- JP 2021198902 07.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/043534 25.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/106126 15.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OTO, Takashi
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
FUJIMOTO, Masahisa
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.