STATOR

Brevet européen · EP4447280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4447280
Numéro de demande
EP23791876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2023
Publié
16 oct. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H02K 3/12 (2006.01)
H02K 3/28 (2006.01)
Priorité
JP 2022070350 21.04.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/015542 19.04.2023
Publication PCT
WO2023/204228 26.10.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

AISIN CORPORATION

2-1, Asahi-machi, Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP

Inventeur

HASHIMOTO, Shingo

Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP

SUGAWARA, Junichi

Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP

MISHINA, Tokuhisa

Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.