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Brevet européen · EP4447291 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4447291
Numéro de demande
EP24167186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2024
Publié
16 oct. 2024
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02K 9/197 (2006.01)
H02K 5/128 (2006.01)
H02K 1/27 (2022.01)
H02K 1/32 (2006.01)
H02K 5/20 (2006.01)
Priorité
JP 2023054566 30.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Honda Motor Co., Ltd.

HONDA MOTOR CO., LTD.

2-3, Toranomon 2-chome Minato-ku, Tokyo 105-8404, JP

Inventeur

YAZAKI, Manabu

Saitama, 351-0193, JP

CHOJI, Tatsuya

Saitama, 351-0193, JP

KAMITANI, Yuki

Saitama, 351-0193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.