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Brevet européen · EP4447319 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4447319
Numéro de demande
EP24170058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2024
Publié
16 oct. 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H03K 17/082 (2006.01)
H03K 17/687 (2006.01)
H01H 9/52 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
H01L 23/36 (2006.01)
Priorité
US 202363459414 P 14.04.2023
US 202363459446 P 14.04.2023
US 202418632660 11.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Aptiv Technologies AG

Spitalstrasse 5, 8200 Schaffhausen

Inventeur

MLECZKO, Jamie

Oxford, MI 48371, US

NG, Cheuk

Bloomfield Hills, MI 48301, US

LI, Yu

Shanghai, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.