ABBILDUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4447473 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4447473
- Numéro de demande
- EP24165503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2024
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04N 23/63 (2023.01)H04N 23/667 (2023.01)H04N 23/68 (2023.01)
- Priorité
- JP 2023046696 23.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MIYOSHI, Nari
Tokyo, 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.