SYSTEM FÜR EINEN PRÄSENTATIONS-, VERKAUFS- ODER MESSESTAND UND/ODER FÜR DEN LADENBAU, SOWIE STROMABNEHMER FÜR EINEN ELEKTRISCHEN VERBRAUCHER IN EINEM SOLCHEN SYSTEM UND DESSEN VERWENDUNG

Brevet européen · EP4447757 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4447757
Numéro de demande
EP22838717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2022
Publié
23 oct. 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47F 10/00 (2006.01)
A47F 11/00 (2006.01)
A47F 5/08 (2006.01)
F21S 8/00 (2006.01)
F21V 21/002 (2006.01)
F21V 21/096 (2006.01)
Priorité
DE 102021133113 14.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/085798 14.12.2022
Publication PCT
WO2023/110985 22.06.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Magnwall GmbH

Am Muehlbach 1, 71384 Weinstadt, DE

Inventeur

FELD, Klaus-Dieter

71384 Weinstadt, DE

RIETSCHEL, Matthias

71292 Friolzheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.