POLYSARCOSIN-VITAMIN-E-DERIVATE
Brevet européen · EP4447936 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4447936
- Numéro de demande
- EP22840588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/107 (2006.01)A61K 47/22 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61K 47/55 (2017.01)A61K 47/64 (2017.01)A61K 47/69 (2017.01)C12N 15/88 (2006.01)
- Priorité
- EP 21383149 17.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/086403 16.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/111290 22.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 20 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
MORELLÓ BOLUMAR, Daniel
46980 PATERNA, ES
MIRAVET MARTÍ, Rafael
46980 PATERNA, ES
ALONSO DE CASTRO, Silvia
46980 PATERNA, ES
VICENT DOCÓN, María Jesús
46012 VALENCIA, ES
NEBOT CARDA, Vicent Josep
46980 PATERNA, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.