FLEXIBLE SAUGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4448214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4448214
- Numéro de demande
- EP22847672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23Q 3/08 (2006.01)B25B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202117549255 13.12.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/052521 12.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/114128 22.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
YOUNG, Judith E.
Tucson, Arizona 85704-1212, US
CARPER, Brent
Tucson, Arizona 85715, US
WILLIAMS, Ronnie
Tucson, Arizona 85749, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.