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Brevet européen · EP4448220 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4448220
Numéro de demande
EP22801929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2022
Publié
23 oct. 2024
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B25B 15/00 (2006.01)
F16B 23/00 (2006.01)
B25B 23/00 (2006.01)
Priorité
US 202117553230 16.12.2021
Demande PCT
PCT/US2022/046647 14.10.2022
Publication PCT
WO2023/113911 22.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Raytheon Company

50 Apple Hill Drive, Tewksbury, MA 01876-1198, US

Inventeur

JACKSON, William M.

Tucson, Arizona 85710, US

LICKSON, Raymond S.

Tucson, Arizona 85748-3843, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.