FAHRZEUG MIT EINEM AUFHÄNGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4448310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4448310
- Numéro de demande
- EP22835893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60G 15/06 (2006.01)B60G 99/00 (2010.01)B62D 33/06 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100031646 17.12.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/062295 15.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/111937 22.06.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Titulaire
Università degli studi di Bergamo
Via Salvecchio 19, 24129 Bergamo, IT
Monticelli, Luca
42049 Sant'Ilario d'Enza (Reggio Emilia), IT
Inventeur
BARAGETTI, Sergio
24030 ALMENNO SAN BARTOLOMEO (BERGAMO), IT
ARCIERI, Emanuele Vincenzo
24121 BERGAMO, IT
MONTICELLI, Luca
42049 SANT'ILARIO D'ENZA (REGGIO EMILIA), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.