SYSTÈMES POUR LA DÉTECTION D'UN CHANGEMENT DU TYPE DE ROUTE
Brevet européen · EP4448366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4448366
- Numéro de demande
- EP22834684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60W 60/00 (2020.01)B60W 50/08 (2020.01)B60W 50/14 (2020.01)B60W 30/12 (2020.01)B60W 30/14 (2006.01)B60W 50/16 (2020.01)B60W 50/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2113382 13.12.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/052099 16.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/111411 22.06.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
ET-THAQFY, Yassine
Casablanca, 20620, MA
EL HANBALI, Hamza
Casablanca, 20580, MA
LAHLOU, Zoubida
Casablanca, 20190, MA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.