GLEIS-SYSTEM MIT SPINDELBAUGRUPPE MIT INTEGRIERTEM SENSOR

Brevet européen · EP4448367 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4448367
Numéro de demande
EP22865882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2022
Publié
23 oct. 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B61L 27/53 (2022.01)
B61L 5/10 (2006.01)
G01L 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 202021003777 U 14.12.2021
DE 202022001299 U 31.05.2022
DE 202022002087 U 21.09.2022
Demande PCT
PCT/DE2022/000121 14.12.2022
Publication PCT
WO2023/109995 22.06.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

1231709 B.C. LTD.

Hyperion Verwaltung GmbH

Rohstorf 7, 21397 Vastorf OT Rohstorf, DE

Inventeur

GEREKE-BORNEMANN, Hans

31073 Delligsen, DE

FRENZEL, Jörg

21397 Vastorf, DE

VON SODEN, Moritz

31073 Dellingsen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.