SCHNITTSTELLENKNOTEN FÜR EINEN ROBOTERARM

Brevet européen · EP4448390 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4448390
Numéro de demande
EP22826181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2022
Publié
23 oct. 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B64F 5/10 (2017.01)
B23K 37/04 (2006.01)
Priorité
GB 202118348 17.12.2021
EP 21275189 17.12.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/053120 07.12.2022
Publication PCT
WO2023/111517 22.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE SYSTEMS plc

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Inventeur

MIDDLETON, Daniel James

Preston, Lancashire PR5 6HT, GB

NAYLOR, Robert

Preston, Lancashire PR4 1AX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.