KRAN

Brevet européen · EP4448435 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4448435
Numéro de demande
EP23702434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2023
Publié
23 oct. 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B66C 13/46 (2006.01)
Priorité
DE 102022103283 11.02.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/052023 27.01.2023
Publication PCT
WO2023/151967 17.08.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 27.02.2026

  2. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

SCHOLZ, Tobias

88400 Biberach, DE

KREGER, Michael

88433 Schemmerhofen, DE

STURM, Sebastian

88441 Mittelbiberach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.