PERLSCHAUMSTOFFE AUF PDI-BASIS
Brevet européen · EP4448608 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4448608
- Numéro de demande
- EP22838731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/73 (2006.01)
- Priorité
- EP 21214716 15.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/085843 14.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/111012 22.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
POESELT, Elmar
49448 Lemfoerde, DE
GROENHAGEN, Ulrike
49448 Lemfoerde, DE
HUELSMANN, Theresa
49074 Osnabrueck, DE
SCHROVENWEVER, Holger
49448 Lemfoerde, DE
GUTMANN, Peter
67056 Ludwigshafen am Rhein, DE
DEBEAUVAIS DE VASCONCELOS, Ines
67056 Ludwigshafen am Rhein, DE
MINDRUP, Saskia
49448 Lemfoerde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.