SCHÄKEL

Brevet européen · EP4448862 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4448862
Numéro de demande
EP22906793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2022
Publié
23 oct. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
D07B 1/18 (2006.01)
F16G 11/04 (2006.01)
F16G 11/14 (2006.01)
F16G 15/06 (2006.01)
B66C 1/12 (2006.01)
B66C 1/66 (2006.01)
D07B 5/00 (2006.01)
Priorité
AU 2021904056 14.12.2021
AU 2022900846 31.03.2022
AU 2022901732 23.06.2022
Demande PCT
PCT/IB2022/062170 14.12.2022
Publication PCT
WO2023/111867 22.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Rigging Concepts Limited

6b Calder Place Wai O Taiki Bay, Auckland, 1072, NZ

Inventeur

NICHOLSON, Nicholas Jerzy Thomas

Auckland, 1072, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.