MAGNETISCHE ANTIKESSELSTEINVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4448949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4448949
- Numéro de demande
- EP22844000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 27/04 (2006.01)C02F 1/48 (2023.01)F16N 39/00 (2006.01)
- Priorité
- BR 102021025695 17.12.2021
- Demande PCT
- PCT/BR2022/050500 16.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/108242 22.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
59131 Rousies, FR
06721-290 Cotia - SP, BR
13412-280 Piracicaba - SP, BR
25230 Vandoncourt, FR
28896-076 Rio das Ostras - RJ, BR
28860-000 Casimiro de Abreu - RJ, BR
20231-030 Rio de Janeiro - RJ, BR
20271-030 Rio de Janeiro - RJ, BR
11010-310 Santos - SP, BR
21941-915 Rio de Janeiro - RJ, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.