BREMS- UND/ODER KLEMMVORRICHTUNG MIT KOLBENBELASTBAREM SCHEIBENELEMENT

Brevet européen · EP4448978 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4448978
Numéro de demande
EP22838633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2022
Publié
23 oct. 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16D 55/20 (2006.01)
F16D 55/40 (2006.01)
F16D 65/853 (2006.01)
Priorité
DE 102021006219 16.12.2021
Demande PCT
PCT/DE2022/000118 07.12.2022
Publication PCT
WO2023/109993 22.06.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 03.03.2026

  2. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Zimmer, Martin

77866 Rheinau, DE

Zimmer, Günther

77866 Rheinau, DE

Mandataire

BRAUNPAT AG

Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

Inventeur

Zimmer, Martin

77866 Rheinau, DE

Zimmer, Günther

77866 Rheinau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.