ROHRPRESSKUPPLUNG

Brevet européen · EP4449003 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4449003
Numéro de demande
EP22843994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2022
Publié
23 oct. 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16L 33/22 (2006.01)
F16L 43/00 (2006.01)
F16L 43/02 (2006.01)
F16L 37/12 (2006.01)
F16L 37/138 (2006.01)
Priorité
AT 509942021 13.12.2021
Demande PCT
PCT/AT2022/060434 12.12.2022
Publication PCT
WO2023/108183 22.06.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Henn GmbH & Co KG.

Steinebach 21, 6850 Dornbirn, AT

Inventeur

MOOSBRUGGER, Christian

6850 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.