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Brevet européen · EP4449008 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4449008
- Numéro de demande
- EP22850794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16N 11/08 (2006.01)F16N 13/20 (2006.01)F16N 31/00 (2006.01)F16C 33/66 (2006.01)F16C 33/76 (2006.01)H02K 5/124 (2006.01)F16J 15/16 (2006.01)F16J 15/32 (2016.01)F16J 15/34 (2006.01)F16J 15/40 (2006.01)
- Priorité
- US 202163290793 P 17.12.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/052835 14.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/114290 22.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
JANECEK, Thomas, F.
Flagstaff, AZ 86001, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.