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Brevet européen · EP4449009 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4449009
- Numéro de demande
- EP22813753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16P 3/12 (2006.01)B65G 43/00 (2006.01)F16P 3/14 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100031100 13.12.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/061338 23.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/111731 22.06.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
GIANESE, Giampaolo
40133 Bologna, IT
VIGNUDINI, Roberto
40133 Bologna, IT
LANZARINI, Luca
40133 Bologna, IT
MEDINA, Enrico
40133 Bologna, IT
BONAFEDE, Gaspare
40133 Bologna, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.