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Brevet européen · EP4449059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4449059
- Numéro de demande
- EP22823637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01C 23/00 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)G06V 20/00 (2022.01)G09G 5/14 (2006.01)G06V 10/75 (2022.01)
- Priorité
- EP 21425067 15.12.2021IT 202200008837 02.05.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2022/062080 12.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/111820 22.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
SCOSCINI, Stefano
00195 ROMA, IT
CINTI, Giancarlo
00195 ROMA, IT
NAVARRA, Raffaele
00195 ROMA, IT
CASCINO, Gabriele
00195 ROMA, IT
CELLITTI, David
00195 ROMA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.