MAGNETISCH-INDUKTIVE DURCHFLUSSMESSSONDE

Brevet européen · EP4449063 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4449063
Numéro de demande
EP22835225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2022
Publié
23 oct. 2024
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01F 1/58 (2006.01)
Priorité
DE 102021133548 16.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/084826 07.12.2022
Publication PCT
WO2023/110586 22.06.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Endress+Hauser Flowtec AG

Kägenstrasse 7, 4153 Reinach

Inventeur

TSCHUDIN, Beat

4153 Reinach

STEINER, Fabian

5035 Unterentfelden

STOOSS, Philipp

4457 Diegten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.