UTILISATION D'UN COMPOSE SPECIFIQUE POUR LA DETECTION DE COMPOSES CHIMIQUES TOXIQUES
Brevet européen · EP4449113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4449113
- Numéro de demande
- EP22847557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01N 31/22 (2006.01)C07D 215/12 (2006.01)G01N 21/78 (2006.01)G03F 7/033 (2006.01)
- Priorité
- FR 2113676 16.12.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/052381 15.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/111471 22.06.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
TERMEAU, Lucile
38054 Grenoble Cedex 09, FR
PENLOU, Sébastien
38054 Grenoble Cedex 09, FR
CARELLA, Alexandre
38054 Grenoble Cedex 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.