OPTISCHES ELEMENT MIT EINER SAUERSTOFF-UNDURCHLÄSSIGEN BARRIERESCHICHT
Brevet européen · EP4449167 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4449167
- Numéro de demande
- EP22821555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G02B 1/14 (2015.01)G02B 5/23 (2006.01)G02B 1/115 (2015.01)G02C 7/10 (2006.01)C09K 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021133305 15.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/084973 08.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/110617 22.06.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.08.2026
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
BEMETZ, Jonas
81241 München, DE
ZINNER, Herbert
85296 Rohrbach, DE
WEIGAND, Udo
81247 München, DE
PISCH, Uwe
85635 Höhenkirchen, DE
DELLER, Katrin
80335 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.