OPTISCHES ELEMENT MIT EINER SAUERSTOFF-UNDURCHLÄSSIGEN BARRIERESCHICHT

Brevet européen · EP4449167 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4449167
Numéro de demande
EP22821555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2022
Publié
23 oct. 2024
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G02B 1/14 (2015.01)
G02B 5/23 (2006.01)
G02B 1/115 (2015.01)
G02C 7/10 (2006.01)
C09K 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 102021133305 15.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/084973 08.12.2022
Publication PCT
WO2023/110617 22.06.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 27.08.2026

  2. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Inventeur

BEMETZ, Jonas

81241 München, DE

ZINNER, Herbert

85296 Rohrbach, DE

WEIGAND, Udo

81247 München, DE

PISCH, Uwe

85635 Höhenkirchen, DE

DELLER, Katrin

80335 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.