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Brevet européen · EP4449228 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4449228
- Numéro de demande
- EP23703947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2023
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G06F 1/16 (2006.01)G06F 3/0488 (2022.01)G06F 3/04886 (2022.01)G06Q 20/12 (2012.01)G06Q 20/24 (2012.01)G06Q 20/32 (2012.01)G06Q 30/0207 (2023.01)G06Q 30/0601 (2023.01)G07F 7/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202263303002 P 25.01.2022US 202263349123 P 05.06.2022US 202217886845 12.08.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/010234 05.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/146734 03.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
San Francisco, California 94109, US
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, CA 95014, US
Cupertino, CA 95014, US
Cupertino, CA 95014, US
Cupertino, CA 95014, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.