KENNZEICHNUNGSETIKETT
Brevet européen · EP4449304 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4449304
- Numéro de demande
- EP22835788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)B65D 75/30 (2006.01)G08B 13/24 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)G09F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021133664 17.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/086103 15.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/111162 22.06.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
KLUGE, Martin
86343 Königsbrunn, DE
ACHSNICH, Melanie
80997 München, DE
ADELSBERGER, Joseph
85465 Langenpreising, DE
WILLNER, Frank
80637 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.