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Brevet européen · EP4449462 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4449462
- Numéro de demande
- EP22817273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01F 27/02 (2006.01)H01F 27/12 (2006.01)H01F 27/40 (2006.01)H01H 33/55 (2006.01)H02B 7/06 (2006.01)H02H 7/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 21214086 13.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/081975 15.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/110262 22.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
FRETHEIM, Harald
1930 Aurskog, NO
MARTINSEN, Oistein
1353 Bærums Verk, NO
INGEBRIGTSEN, Stian
5252 Bergen, NO
MORITSUGU, Vitor
5254 Bergen, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.